Informations légales

Copyright

Droits d’auteur et/ou droits sur les peintures, dessins, esquisses, photos et textes:

Le site www.yan-veygas.fr constitue une œuvre dont le chef de projet web/internet est "l’auteur" au sens des articles L.111.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Détails des crédits photographiques: yan-veygas.fr est titulaire des droits relatifs à la propriété intellectuelle des photographies figurant sur l'ensemble du site.
Pictogrammes et illustrations: Claude Devaux Chef de projet web
Les photographies, textes, dessins ainsi que toutes œuvres intégrés dans le contenu du site sont propriété de "l'auteur" ou de tiers ayant autorisé "l'auteur" à les utiliser.

À l’exception des dispositions de l'article L122-5 du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, de tout ou partie du code du présent site, sans avoir obtenu l’autorisation réalable de l'auteur, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Conditions Générales d'Utilisation

Mise en place de liens hypertextes
Nous vous informons que l'auteur autorise tout site Internet ou tout autre support à citer ce site ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse du site. L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la morale et aux bonnes mœurs.


Mentions légales

Publication mise à jour le:
24.04.2024

Important:
Modifications des présentes mentions légales:


Nous sommes susceptibles de modifier les présentes mentions légales à tout moment en modifiant cette page. Nous vous invitons donc à vérifier de temps en temps les modifications que nous aurions apportées.

Signaler une difficulté technique, un problème d'affichage ou de téléchargement:
id-innovation@hotmail.fr
tel: 06 50 43 15 45


Hébergement du site :
Haisoft
7 rue vieille levée
45100 Orléans - France
tel: 02 38 52 58 11

Données personnelles

Yan Veygas est l'unique destinataire des informations que vous lui communiquez. Aucune information recueillie par mail n'est enregistrée dans un fichier informatisé.

Vos données servent uniquement :
- à répondre à votre demande,
- à vous adresser votre devis,
- ou à réaliser votre livraison.
Le contact téléphonique est utilisé pour nos échanges sur le projet.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en adressant un mail à: yan-veygas@hotmail.com

Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.


Cookies

Comme pour tout site internet, lors de la consultation du site yan-veygas.fr, des cookies sont déposés sur votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette).

Définition d’un cookie:
Un cookie est un fichier texte, déposé sur votre ordinateur lors de la visite d'un site et géré par votre navigateur internet. Ce fichier collecte des informations relatives à:
- votre appareil pour adapter l'affichage à la taille de votre écran (ou son orientation);
- votre navigation pour comprendre comment les utilisateurs arrivent sur le site et quelles pages sont consultées (mesure d'audience);
- à la connexion à vos réseaux sociaux;
- à lire des commentaires;
- et à l'affichage de publicité ciblée affichée sur votre moteur de recherche et/ou autres sites web.
Le site yan-veygas.fr utilise uniquement des cookies qui servent:
- au bon fonctionnement du site,
- à la mesure d'audience des pages du site,
- à la personnalisation d'affichage du site web et à nos communications (messagerie).

Gérer les cookies:
Vous pouvez à tout moment paramétrer votre navigateur internet pour qu'il vous signale les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur lors de la consultation d'un site internet, et vous demander de les accepter ou de les refuser en les désactivant au cas par cas ou bien les refuser systématiquement.
Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la spécificité de chaque type de cookie:

► Navigateur Windows Microsoft

► Navigateur Google Chrome

► Navigateur Mozilla Firefox